Fresnoy-le-Luat
  • home
  • Vie municipale
    L'équipe municipale - horaires d'accueil Actualités Agenda Commissions communales Communication Publicité des actes administratifs Démarches administratives
  • Vie locale
    École Travaux Propreté et Environnement Civisme et voisinage Gestion de la fourrière animale Location salle communale Réseaux et Associations Fresnoy le Luat autrefois Gîtes Communauté de Communes
  • Économie/Emploi
    Emploi
  • Nature et Environnement
    Eau Biodiversité Trame Noire Parc Naturel Régional Syndicats de rivières
  • Urbanisme
    Déclarations - CERFA Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme Plan Local d'Urbanisme Les couleurs du Valois

Publicité des actes administratifs

Accueil / Vie municipale / Publicité des actes administratifs

Recherche par année -

Date Nom
01/04/2025

Séance du 24 février 2025

01/04/2025

Séance du 31 mars 2025

25/02/2025

Séance du 17 décembre 2024

19/12/2024

Séance du 12 novembre 2024

18/12/2024

Séance du 15 octobre 2024

25/09/2024

Séance du 09 septembre 2024

03/07/2024

Séance du 02 juillet 2024

24/06/2024

Séance du 23 mai 2024

23/04/2024

Séance du 09 avril 2024

08/04/2024

Séance du 12 mars 2024

1 -2 -3 -4 -5 -6 -7
×

Contacts

Commune de Fresnoy-le-Luat

Place Daniel BOURGOIS, hameau du Luat

60800 Fresnoy-le-Luat - FRANCE

+33 3 44 54 21 19

Contact par formulaire

Liens

Parc Naturel Régional Surveillance et évaluation de la qualité de l'air en Hauts de France Centre Socioculturel les Portes du Valois Région HAUTS DE FRANCE Office de tourisme Crépy en Valois

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Demande de contact

Demande de contact

*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes