Fresnoy-le-Luat
  • home
  • Vie municipale
    L'équipe municipale - horaires d'accueil Actualités Agenda Commissions communales Communication Publicité des actes administratifs Démarches administratives
  • Vie locale
    École Travaux Propreté et Environnement Civisme et voisinage Gestion de la fourrière animale Location salle communale Réseaux et Associations Fresnoy le Luat autrefois Gîtes Communauté de Communes
  • Économie/Emploi
    Emploi
  • Nature et Environnement
    Eau Biodiversité Trame Noire Parc Naturel Régional Syndicats de rivières
  • Urbanisme
    Déclarations - CERFA Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme Plan Local d'Urbanisme Les couleurs du Valois

2024

Accueil / Vie municipale / Communication / Arrêtés du Maire / 2024

Liste de pièces jointes

file_download212024 Arrete autorisant Ste COLAS creation caniveau rue du Chaudron signe.pdf (PDF - 190.24 kB)

file_download202024 Arrete autorisant travaux SAUR carrefour Croix Lizot Croisette signe.pdf (PDF - 191.52 kB)

file_download182024 Arrete travaux CITEOS Videoprotection signe.pdf (PDF - 378.23 kB)

file_download162024 Arrete reglementation circulation 28062024 signe.pdf (PDF - 116.6 kB)

file_downloadPlan de circualtion le Luat 28062024.pdf (PDF - 1.35 MB)

file_download152024 Prolongation arrete autorisant travaux interconnexion AEP BARRIQUAND signe.pdf (PDF - 180.09 kB)

file_download102024 Arrete autorisant travaux interconnexion AEP BARRIQUAND signe-tampon.pdf (PDF - 375.09 kB)

file_download062024 Arrete autorisant travaux 2 rue du Chaudron SARL Claude TESTE signe.pdf (PDF - 182.96 kB)


×

Contacts

Commune de Fresnoy-le-Luat

Place Daniel BOURGOIS, hameau du Luat

60800 Fresnoy-le-Luat - FRANCE

+33 3 44 54 21 19

Contact par formulaire

Liens

Conseil Départemental de l'Oise Parc Naturel Régional Oise mobilité information transport Surveillance et évaluation de la qualité de l'air en Hauts de France Centre Socioculturel les Portes du Valois

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Demande de contact

Demande de contact

*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes