menu
Vie municipale
L'équipe municipale - horaires d'accueil
Actualités
Agenda
Commissions communales
Communication
Publicité des actes administratifs
Démarches administratives
Vie locale
École
Travaux
Propreté et Environnement
Civisme et voisinage
Gestion de la fourrière animale
Location salle communale
Réseaux et Associations
Fresnoy le Luat autrefois
Gîtes
Communauté de Communes
Économie/Emploi
Emploi
Nature et Environnement
Eau
Biodiversité
Trame Noire
Parc Naturel Régional
Syndicats de rivières
Urbanisme
Déclarations - CERFA
Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme
Plan Local d'Urbanisme
Les couleurs du Valois
Il semblerait qu'il y ait une erreur dans votre requête. Merci de bien vouloir retourner sur la page d'accueil du site.
Retour
×
×
Demande de contact
Demande de contact
Nom
*
Ce champ est obligatoire
Prénom
Ce champ est obligatoire
Adresse mail
*
Ce champ est obligatoire
Message
*
Ce champ est obligatoire
Je veux recevoir les actualités et le Lien par mail
*
Oui
Non
Ce champ est obligatoire
J'accepte que mes données soient transmises et conservés par la commune de Fresnoy-le-Luat
*
Oui
Non
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes